Déposée le 29 mars 1996 par TELECONTINENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 00 BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est TELECONTINENT, domicilié(e) 8 rue de Temara, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France.
La marque 00 BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELECONTINENT - 8 rue de Temara, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France
HSD Ernst & Young Société d'Avocats - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, l'accumulation, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, cassettes vidéo, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, jeux vidéo, programmes d'ordinateur, logiciels, ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils et équipements pour le traitement des télécommunications; appareils téléphoniques, appareils et équipements téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques.Papier, carton ; produits de l'imprimerie, livres, périodiques, calendriers, stylos, crayons; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; guide d'utilisation, manuel d'utilisation, annuaire.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Messagerie électronique, service télématique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.Communications radiophoniques, téléphoniques.Diffusion de programmes de télévision, Diffusion de programmes radiophoniques.Services de communication par radio et par télévision.Emissions radiophoniques, émissions télévisées, radiodiffusion, télévisions, services téléphoniques.Information en matière de télécommunications.Location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils téléphoniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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